Conseil Municipal du mercredi 05 juin 2019

dimanche 02 juin

Mercredi 05 juin 2019 à 20h00

Salle du Conseil municipal

 ORDRE DU JOUR :

1. AFFAIRES GÉNÉRALES

1.1. Adoption du compte-rendu de la séance du 19 mars 2019

1.2. Instauration d’une mutuelle communale – convention de partenariat avec l’association ARMORIC Santé Prévoyance

1.3. Panneaux lumineux – contrat de maintenance

1.4. Groupement de commande pour la passation d’un marché d’assurance pour la commune et le CCAS

1.5. Adhésion à la centrale d’achat Megalis Bretagne pour la mise à disposition d’un marché de certificats électroniques

1.6. Classes de mer : adhésion de la commune à un groupement – appel d’offres de la ville de Paris

2. FINANCES

2.1. BP 2019 – Décision modificative n° 1

2.2. Subventions aux associations

2.3. Plan d’apaisement des circulations – demande de subvention au titre des produits des amendes de police

2.4. Travaux de rénovation des vestiaires du stade – demande de subvention à la FFF

2.5. Travaux de restructuration de l’école FLEMING – réalisation d’un emprunt

2.6. Approbation des montants de transferts de charges 2019 – CLECT du 25.02.2019

2.7. Annulation d’un titre – créances éteintes

3. ENFANCE / JEUNESSE

3.1. Restaurant scolaire et accueil périscolaire – tarifs année scolaire 2019-2020

3.2. Revalorisation du forfait d’association avec l’école St Joseph : fixation du montant de la participation par élève

4. TRAVAUX

4.1. Dénomination de voies communales

4.2. Plan d’apaisement des circulations – modification de conditions de circulations

4.3. Convention avec OUESCO pour la réalisation de travaux en milieu aquatique

4.4. Extension du réseau d’Eclairage Public à LESNALEC – convention avec le SDEF

5. URBANISME

5.1. Subventions aux personnes édifiant une maison individuelle sur la commune

6. ECONOMIE

6.1. Demande de dérogation au repos dominical

7. QUESTIONS DIVERSES

 

 

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