Conseil Municipal du mardi 19 décembre 2017

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jeudi 14 décembre

Mardi 19 décembre 2017 à 18h30

Salle du Conseil municipal

 ORDRE DU JOUR :

1. AFFAIRES GÉNÉRALES

1.1. Adoption du compte-rendu de la séance du 14 novembre 2017

1.2. Mise en place d’un tableau des emplois

1.3. Renouvellement du contrat Chenil Services

2. ENFANCE / JEUNESSE

2.1. Convention avec l’Accueil de Loisirs de ROSQUERNO – prolongation d’une année

2.2. Espace Jeunes – Mise en place d’une tarification différenciée

3. CULTURE

3.1. Médiathèque municipale – ré informatisation

4. TRAVAUX

4.1. Renforcement du réseau Basse Tension avec pose Génie Civil télécom et travaux d’extension par effacement de l’Eclairage Public à PARK MINN – convention financière avec le SDEF

4.2. Transfert de la compétence Assainissement à la CCPBS

4.3. Eaux pluviales – conventionnement avec la CCPBS pour fixer les limites d’interventions

5. URBANISME

5.1. Conventionnement avec la CCPBS pour une ADS mutualisée « pays bigouden »

5.2. EPF Bretagne – signature d’une convention opérationnelle pour l’acquisition de l’hôtel de la plage

5.3. Subventions aux personnes édifiant une maison individuelle à usage d’habitation neuve, à titre de résidence principale

5.4. Candidature au label « Port d’Intérêt Patrimonial »

5.5. Modification du Plan Local d’Urbanisme (PLU) – retrait de la délibération

6. FINANCES

6.1. Budget général -Décision modificative n° 1

6.2. Approbation de l’attribution de compensation définitive suite à la prise de compétence « petite enfance » et « tourisme » par la CCPBS au 1er janvier 2017

6.3. Mise à disposition de l’office de Tourisme de Lesconil à la CCPBS

6.4. Transfert de la compétence Assainissement à la CCPBS – mise à disposition des biens

6.5. Prise de la compétence nautisme par le Syndicat Mixte – mise à disposition des biens

6.6. Budget général – suppression du versement du 1/3 du montant des concessions au CCAS

6.7. Budget général – tarifs 2018

6.8. Débat d’orientations budgétaires

7. QUESTIONS DIVERSES

 

 

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