Conseil Municipal du mardi 04 décembre 2018

mercredi 28 novembre

Mardi 04 décembre 2018 à 20h00

Salle du Conseil municipal

 ORDRE DU JOUR :

1. AFFAIRES GÉNÉRALES

1.1. Adoption du compte-rendu de la séance du 08 octobre 2018

1.2. Protection sociale complémentaire des agents communaux

1.3. Rapport d’activités 2017 de la CCPBS

2. FINANCES

2.1. BP 2018 – Etat des travaux en régie

2.2. BP 2018 – Décision modificative n° 2

2.3. Annulation de titres pour créances non recouvrables

2.4. Renouvellement du contrat informatique avec SEGILOG

2.5. Demande de subvention de l’Ecole Saint-Joseph pour la voile scolaire et les classes de mer

2.6. Adoption du rapport définitif de la CLECT « GEMAPI » du 11 septembre 2018

2.7. Demande d’extension de garantie d’emprunt par l’OPAC de Quimper-Cornouaille

2.8. Tarifs communaux pour l’année 2019

2.9. Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2019

3. URBANISME

3.1. Rue du Général de Gaulle – projet de convention opérationnelle d’actions foncières avec l’Etablissement Public Foncier de Bretagne (EPFB)

3.2. Subventions aux personnes édifiant une maison individuelle à usage d’habitation neuve, à titre de résidence principale, sur la commune

4. ENFANCE / JEUNESSE

4.1. Convention avec l’Accueil de Loisirs de ROSQUERNO – prolongation d’une année

5. QUESTIONS DIVERSES

 

Publier un commentaire