Conseil Municipal du lundi 02 décembre 2019

mercredi 27 novembre

Lundi 02 décembre 2019 à 20h00

Salle du Conseil municipal

 ORDRE DU JOUR :

1. AFFAIRES GÉNÉRALES

1.1. Adoption du compte-rendu de la séance du 29 octobre 2019

2. FINANCES

2.1. Budget 2019 – Décision modificative n° 2

2.2. Recensement, fixation des conditions financières pour la mise en oeuvre du recensement communal et le recrutement des agents recenseurs (tarifs)

2.3. Tarifs communaux pour l’année 2020

2.4. Ecole Fleming : Bilan  de l’autorisation de programmes/Crédits de paiement et réajustements des crédits de paiement

2.5. Demande de subvention de l’Ecole Saint-Joseph pour la voile scolaire et les classes de mer

2.6. Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2020

2.7. Adhésion à Nautisme en Bretagne

2.8. Accès aux missions facultatives proposées par le CDG 29, actualisation de la convention cadre

2.9. Adhésion de la CCPBS au syndicat VALCOR

2.10. Subventions aux personnes édifiant une maison individuelle à usage d’habitation neuve, à titre de résidence principale, sur la commune

3. URBANISME

3.1. Fixation du prix pour la cession de la parcelle AH 103 propriété de Mme et Mr Richard

3.2. Validation des conditions générales d’utilisation du guichet numérique des autorisations d’urbanisme

4. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

4.1. Modification du règlement des marchés hebdomadaires

5. QUESTIONS DIVERSES

 

 

Publier un commentaire