Conseil municipal du jeudi 23 juillet 2020

lundi 20 juillet

Jeudi 23 juillet 2020 à 20 h 00

Délocalisé : Petite salle omnisports – Pont-Plat

29740 PLOBANNALEC-LESCONIL

 

ORDRE DU JOUR :

1 – AFFAIRES GÉNÉRALES

1.1 – Adoption du compte-rendu du 23 mai 2020

1.2 – Régularisation de dossiers dans le cadre de l’ordonnance COVID 2020-330 du 25 mars 2020

1.2.1 – Convention temporaire d’occupation à la salle omnisports

1.2.2 – Exonération des droits de terrasse

1.2.3 – Convention de mise à disposition de personnel à Pen-Allé

1.2.4 – Exonération des droits de place

1.2.5 – Proposition des membres siégeant à la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)

1.2.6 – Proposition des membres siégeant à la Commission de la commande publique

1.2.7 – Proposition des membres siégeant à la Commission de contrôle sur les listes électorales

1.3 – Ressources Humaines

1.3.1 – Recrutements d’agents non titulaires de remplacement, occasionnels et saisonniers

1.3.2 – Tableau des emplois

2 – FINANCES

2.1 – Information sur les engagements budgétaires dans le cadre des ordonnances COVID

2.2 – Budget Général de la commune

2.2.1 – Vote des comptes de gestion et administratif – Exercice 2019

2.2.2 – Décision d’affectation du résultat

2.2.3 – Vote des taux d’imposition 2020

2.2.4 – Vote du budget primitif 2020

2.3 – Attributions de compensation – Adoption des montants définitifs 2019

2.4 – Subventions aux associations

3 – ENFANCE / JEUNESSE / CULTURE

3.1 – Restauration scolaire et accueil périscolaire – tarifs année scolaire 2020/2021

3.2 – Revalorisation du forfait d’association avec l’école Saint Joseph : fixation du montant de la participation par élève

3.3 – Désignation des représentants du Conseil Municipal auprès des diverses associations municipales

3.4 – Constitution de licence d’entrepreneur de spectacles

4 – QUESTIONS DIVERSES