Conseil municipal du jeudi 22 octobre 2020

lundi 19 octobre

Jeudi 22 octobre 2020 à 20 h 30

Salle du Conseil Municipal

ORDRE DU JOUR :

Présentation par le CDG29 de la démarche de l’étude organisationnelle et fonctionnelle de la collectivité

1 – AFFAIRES GÉNÉRALES

1.1 – Adoption du compte-rendu de la séance du 23 juillet 2020

1.2 – Règlement intérieur du Conseil Municipal

2 – COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS BIGOUDEN SUD

2.1 – Rapport annuel 2019 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets

2.2 – Rapport annuel 2019 sur le prix et la qualité du service public d’élimination de l’eau potable

2.3 – Rapport annuel 2019 sur le prix et la qualité du service public d’élimination de l’assainissement

2.4 – Adhésion de la CCPBS à l’organisme VIGIPOL

3 – FINANCES – RESSOURCES HUMAINES

3.1 – Prêt d’honneur étudiant

3.2 – Décision modificative n° 1 au Budget Primitif 2020

3.3 – Garantie d’emprunt au profit de Bag Leskon

3.4 – Subventions complémentaires aux associations

4 – URBANISME

4.1 – ZAC de Gorréquer : Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrains relatif à l’îlot D (Logements individuels locatifs sociaux)

4.2 – ZAC de Gorréquer : Approbation de l’avenant N°1 au traité de concession d’aménagement

4.3 – ZAC de Gorréquer : bilan annuel de l’aménageur 2018 & 2019

4.4 – Renouvellement de la convention INFRACOS – antenne-relais Penareun

4.5 – Subventions aux personnes édifiant une maison individuelle à usage d’habitation neuve, à titre de résidence principale sur la commune

5 – ENFANCE / JEUNESSE

5.1 – Candidature pour un partenariat avec UNICEF France – Ville amie des enfants

6 – TRAVAUX

6.1 – Produit des amendes de police : demande de subvention

7 – CULTURE

7.1 – Licence d’entrepreneur de spectacle : catégorie 1

7.2 – Convention avec la commune de Loctudy pour la co-organisation de spectacles jeune public

8 – QUESTIONS DIVERSES